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SUNSPEL US, INC.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Intégralité de l’accord. Les présentes Conditions générales de vente (comprenant tout document joint aux présentes ou faisant référence aux présentes Conditions générales de vente) (les « conditions ») constituent l’accord complet, intégral et exclusif entre les parties concernant les marchandises (« Produits ») fournies par SUNSPEL US, INC., une société du Delaware (ci-après le « Vendeur »), à tout client (ci-après l’« Acheteur ») conformément aux présentes conditions.  Si les présentes conditions diffèrent de celles figurant dans le bon de commande de l’Acheteur ou dans tout autre document fourni par l’Acheteur (y compris toute modification de ceux-ci), ou si elles contiennent des conditions supplémentaires, le Vendeur rejette expressément les conditions différentes ou supplémentaires figurant dans le document de l’Acheteur, et la fourniture des Produits par le Vendeur est expressément conditionnée à l’acceptation par l’Acheteur des présentes conditions.  Nonobstant tout autre acte ou omission des parties, l’acceptation par l’Acheteur d’un Produit vaut acceptation par l’Acheteur de l’intégralité des présentes conditions.  Toute commande de Produits est réputée constituer une offre de l’Acheteur d’acheter des Produits conformément aux présentes conditions.

2. Commande et acceptation. Aucune commande reçue par le Vendeur ne constitue un contrat engageant le Vendeur à moins qu’elle ne soit acceptée par écrit par ce dernier, à sa seule discrétion.  Le Vendeur peut réduire les quantités de Produits livrables par rapport aux quantités indiquées dans une commande acceptée, sur la base de son jugement raisonnable concernant la disponibilité des stocks pour l’ensemble des clients.  Une telle réduction est contraignante pour l’Acheteur et ne lui donne pas le droit de résilier la commande.  Le Vendeur informera l’Acheteur chaque fois qu’une telle réduction est effectuée.

3. Aucune annulation. L’Acheteur ne peut annuler ni modifier une commande acceptée sans le consentement écrit du Vendeur, qui peut le refuser à sa seule discrétion.  Tout tel consentement du Vendeur est conditionné au versement par l’Acheteur au Vendeur d’une indemnité d’annulation de 50 % du montant total de la facture plus le montant de toutes les pertes (y compris la perte de bénéfices), des coûts (y compris les coûts de toute la main-d’œuvre et de tous les matériaux utilisés ou engagés), des dommages, des frais et des dépenses engagés par le Vendeur en conséquence de l’annulation ou de la modification.  

4. Prix. Le prix auquel les Produits sont vendus est le prix indiqué dans la commande acceptée ou, à défaut d’indication, le prix en vigueur chez le Vendeur au moment de l’acceptation de la commande.  Sauf accord contraire écrit entre le Vendeur et l’Acheteur, le prix s’entend hors frais de livraison, frais d’assurance, taxes sur les ventes et autres taxes applicables, droits ou prélèvements, lesquels sont payables par l’Acheteur en sus du prix applicable.

5. Paiement. 

(a) Le paiement des Produits doit être effectué avant la livraison, sauf si des conditions de crédit ont été convenues par écrit avec l’Acheteur à la seule discrétion du Vendeur. Que des conditions de crédit aient été accordées ou non, le délai de paiement applicable est une condition essentielle de toute commande ou tout autre contrat auquel les présentes conditions s’appliquent.

(b) L’Acheteur n’est pas en droit d’effectuer aucune déduction ni compensation de quelque montant que ce soit (y compris ceux relatifs à des dommages allégués) sur les paiements dus au Vendeur en vertu des présentes.

(c) Si l’Acheteur ne procède pas au paiement à l’échéance, en plus des autres droits et recours du Vendeur, l’Acheteur devra (i) verser au Vendeur des intérêts sur le montant impayé au taux de 3 % au-dessus du taux de base ou du taux directeur coté quotidiennement par HSBC Bank, calculés quotidiennement à compter de la date à laquelle le paiement est en retard jusqu’à la date à laquelle le paiement est reçu ; et (ii) prendre en charge tous les frais de recouvrement des montants dus au Vendeur par l’Acheteur, y compris les honoraires raisonnables d’avocats. Le Vendeur peut considérer tout défaut de paiement de l’Acheteur dans les 10 jours suivant la date d’échéance comme une annulation irrégulière de la présente commande.

(d) Le paiement doit être effectué par l’Acheteur par virement bancaire (pouvant inclure un prélèvement automatique) ou par chèque, selon les instructions données par le Vendeur de temps à autre. Le paiement ne sera réputé reçu qu’au moment où le compte bancaire désigné par le Vendeur recevra irrévocablement des fonds dénoués immédiatement disponibles.
Le Vendeur est en droit d’affecter les paiements reçus de l’Acheteur à toute facture impayée émise à l’Acheteur.

6. Garantie réelle. 

(a) Jusqu’au paiement intégral du montant dû au Vendeur, l’Acheteur accorde au Vendeur une garantie réelle sur le prix de vente portant sur tous les Produits, y compris les produits de leur vente, avec tous les droits et recours d’une partie bénéficiaire d’une garantie dans toute juridiction, garantissant tous les montants dus par l’Acheteur au Vendeur à tout moment. L’Acheteur autorise le Vendeur à déposer des déclarations de financement ou tout autre document approprié pour protéger la garantie réelle du Vendeur.  L’Acheteur ne doit permettre l’imposition sur les Produits d’aucun autre privilège ou garantie réelle.  Si l’Acheteur a accordé à un tiers une garantie réelle globale sur le type de garantie dont un Produit pourrait être qualifié en vertu du Code de commerce uniforme ou de la loi applicable, l’Acheteur doit en informer le Vendeur par écrit avant l’expédition des Produits. 
(b) L’Acheteur doit conserver les Produits en sa possession et les entreposer en toute sécurité, séparément de tous les autres biens en sa possession, et les marquer de manière à ce qu’ils soient clairement identifiés comme faisant l’objet de la garantie réelle du Vendeur et facilement récupérables par ce dernier. L’Acheteur doit veiller à ce que les Produits soient correctement entretenus dans l’état où ils ont été livrés et réparer tout dommage ou détérioration.
(c) Avant tout défaut de l’Acheteur, celui-ci peut revendre les Produits dans le cours normal de ses activités. L’Acheteur est réputé avoir vendu tous les Produits du même type que ceux vendus par le Vendeur à l’Acheteur dans l’ordre où ils lui ont été facturés.
(d) En cas de défaut de paiement pour des Produits ou de tout autre défaut de l’Acheteur au titre des présentes conditions, l’Acheteur doit, sur demande, remettre au Vendeur les Produits qui n’ont pas été revendus. Si l’Acheteur ne s’exécute pas, le Vendeur peut, pendant les heures d’ouverture, sans préavis, pénétrer dans tout local appartenant à l’Acheteur, occupé par lui ou contrôlé par lui, où se trouvent les Produits ou où le Vendeur croit raisonnablement qu’ils se trouvent, et reprendre possession des Produits, et l’Acheteur accorde au Vendeur une licence irrévocable à cette fin.
(e) L’Acheteur doit assurer les Produits et maintenir cette assurance à leur valeur intégrale contre « tous risques », à la satisfaction raisonnable du Vendeur, à compter de la livraison des Produits, et doit, chaque fois que le Vendeur le demande, fournir une copie de la police d’assurance.

7. Livraison.

(a) La livraison aura lieu, selon la première échéance survenant parmi celles convenues entre les parties : (i) la livraison des Produits à l’Acheteur sur les lieux du Vendeur ; la livraison des Produits sur les lieux de l’Acheteur par le Vendeur ; ou la livraison des Produits au point d’enlèvement convenu. Le transfert des risques s’effectue lors de la livraison.
(b) Toute date de livraison demandée par l’Acheteur ou estimée par le Vendeur est donnée à titre indicatif uniquement, et le délai de livraison ne sera pas une condition essentielle, ni l’Acheteur ne pourra le rendre tel sans l’accord écrit préalable du Vendeur. L’Acheteur n’aura droit à aucun dommage-intérêt pour retard. 
(c) Si les dates de livraison ne sont pas fixées ou sont laissées à la discrétion de l’Acheteur, et que celui-ci refuse de convenir d’une date de livraison raisonnable, ne respecte pas une date de livraison convenue ou ne procède pas au paiement ou ne fournit pas au Vendeur les documents qu’il peut raisonnablement exiger pour effectuer la livraison, le Vendeur peut (i) effectuer la livraison aux frais de l’Acheteur par le moyen qu’il juge le plus approprié ou organiser le stockage aux risques et frais de l’Acheteur en attendant la livraison ou (ii) après un préavis de 24 heures à l’Acheteur, avec la possibilité pour ce dernier d’accepter la livraison dans ce délai, considérer les agissements de l’Acheteur comme un défaut et revendre ou disposer autrement des Produits ou d’une partie de ceux-ci, sans préjudice de tout autre droit que le Vendeur pourrait avoir contre l’Acheteur pour rupture de contrat ou autre motif. Si la livraison des Produits est prévue et que l’Acheteur ne respecte pas la date de livraison, le prix des Produits sera dû nonobstant toute condition de crédit applicable.
(d) Le Vendeur est en droit de livrer les Produits par lots et, dans ce cas, chaque lot constituera un contrat distinct, et tout défaut ou manquement dans la livraison d’un ou plusieurs lots ne donnera pas à l’Acheteur le droit de résilier l’ensemble du contrat ni d’annuler tout lot ultérieur.
(e) L’Acheteur doit inspecter les Produits à la livraison et informer le Vendeur par écrit dans les 48 heures de tout Produit livré endommagé ou défectueux ou de tout manque dans la quantité livrée. Tout manque dans la quantité de Produits livrés par rapport à celle indiquée dans tout contrat auquel les présentes conditions s’appliquent ne donnera pas lieu à une demande d’indemnisation pour rupture de contrat uniquement en raison de ce manque, mais l’Acheteur ne sera tenu de payer qu’au tarif contractuel pour la quantité de Produits livrés.  L’Acheteur ne peut refuser un lot en raison de défauts de l’une quelconque de ses parties.
(f) Tout défaut de livraison doit être signalé par téléphone par l’Acheteur dans les 48 heures suivant la date de livraison convenue et confirmé par écrit dans les 5 jours suivant cette date.

8. Garantie. Le Vendeur garantit que les Produits sont exempts de défauts de matériaux et de fabrication, sous réserve de légères variations de couleur, de texture, de teinte et/ou d’apparence générale des Produits.  Hormis ce qui précède, le Vendeur ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toute garantie de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier, de non-contrefaçon ou découlant de tout usage commercial, pratique habituelle ou usage de la profession.  Toute réclamation pour non-conformité à la garantie susmentionnée doit être formulée par écrit par l’Acheteur dans les six mois suivant la livraison, faute de quoi elle sera considérée comme abandonnée.

9. Recours. 

(a) L’unique obligation du Vendeur et le recours exclusif de l’Acheteur concernant tout Produit, qu’il découle d’un contrat, d’un délit civil (y compris la négligence), d’une responsabilité sans faute, d’une rupture de garantie ou d’un autre motif, se limite, à la discrétion du Vendeur, au remplacement ou à la réparation des Produits défectueux ou à l’émission par le Vendeur d’un crédit en faveur de l’Acheteur égal au prix payé au Vendeur pour lesdits Produits défectueux, et en aucun cas la responsabilité du Vendeur ne dépassera les montants effectivement reçus par le Vendeur pour le Produit concerné. Le Vendeur ne sera pas responsable du coût de produits de remplacement ou de couverture.
(b) Le Vendeur ne sera en aucun cas responsable des dommages spéciaux, indirects, punitifs ou consécutifs (même si le Vendeur a été informé de la possibilité de tels dommages) résultant de ou liés à un Produit, y compris, sans limitation, toute perte de bénéfices, perte d’opportunité ou perte de clientèle ou de réputation de l’Acheteur ou de tout tiers.
(c) Ce recours exclusif ne sera pas considéré comme ayant échoué dans son objet essentiel tant que le Vendeur est disposé et en mesure de remplacer ou de réparer un Produit défectueux ou, au choix du Vendeur, de rembourser ou d’émettre un crédit du prix reçu par le Vendeur pour le Produit défectueux, dans un délai raisonnable après que l’Acheteur aura démontré l’existence d’un défaut conformément aux conditions et limitations de la garantie. Le Vendeur peut, à sa discrétion, exiger le retour des Produits défectueux pour réparation ou remplacement, ou l’émission d’un crédit d’une valeur équivalente aux Produits concernés.

10. Retour des Produits. L’Acheteur n’a aucun droit d’exiger du Vendeur qu’il reprenne les Produits non défectueux livrés à l’Acheteur et qu’il lui accorde un crédit.  Si un retour est exigé ou autorisé par le Vendeur en vertu de l’article 9(c) ou autrement, le Vendeur ne sera pas responsable des retours perdus (sauf s’ils sont perdus par le Vendeur).

11. Défaut et résiliation. 

(a) Le Vendeur peut résilier les présentes conditions immédiatement en cas de faillite ou d’insolvabilité de l’Acheteur, de tout changement important du contrôle ou de la propriété de l’Acheteur ou de toute violation par l’Acheteur des présentes conditions, y compris, sans limitation, tout défaut de paiement des sommes dues au Vendeur en vertu des présentes.

(b) À la suite de toute résiliation de cette nature et sans préjudice de tout autre recours dont le Vendeur pourrait disposer :

(i) L’Acheteur paiera le prix de tous les Produits livrés à la date de résiliation ou avant celle-ci,
(ii) le Vendeur peut annuler ou suspendre toute obligation de fournir des Produits (y compris toutes les commandes en cours et les marchandises en transit), et
(iiii) le droit de l’Acheteur de revendre les Produits conformément à l’article 6(c) prendra fin.

(c) La résiliation ne modifiera ni ne mettra fin à l’une quelconque des obligations des parties au titre de toute disposition des présentes conditions dont la portée, par sa nature, s’étend au-delà de la résiliation ou de l’annulation et qui est née avant la date de résiliation.

12. Propriété intellectuelle. Les droits d’auteur, les droits de conception, les marques de commerce ou autres droits de propriété intellectuelle relatifs aux Produits resteront la propriété exclusive du Vendeur, et l’Acheteur ne retirera aucune étiquette ou marque du Vendeur de tout Produit sans l’accord écrit préalable du Vendeur, ne copiera pas les conceptions et/ou les spécifications des Produits ou de toute partie de ceux-ci, ni n’utilisera autrement la marque de commerce du Vendeur sans l’autorisation écrite préalable du Vendeur.  L’Acheteur devra laisser en place et ne devra pas couvrir, altérer ou effacer les avis ou autres marques (y compris les numéros de série et les avis indiquant qu’un brevet, une marque de commerce, une conception ou un droit d’auteur relatif aux Produits appartient au Vendeur ou à un tiers) que le Vendeur peut placer sur les Produits ou y apposer.

13. Confidentialité.  L’Acheteur devra garder confidentielles en tout temps toutes les informations, données et autres éléments (« Informations ») reçus du Vendeur qui sont marqués « Confidentiel » ou qui peuvent être raisonnablement considérés comme confidentiels en raison de leur nature.  Cette obligation ne s’appliquera toutefois pas aux Informations qui sont dans le domaine public ou qui y accèdent sans violation de cette obligation, ni à celles qui y figurent déjà en possession de l’Acheteur sans obligation de confidentialité.

14. Cession. L’Acheteur ne peut déléguer ni céder ses obligations ou droits au titre des présentes conditions sans l’accord écrit préalable du Vendeur, lequel peut être refusé pour quelque motif que ce soit ou sans motif. Toute délégation ou cession en violation du présent article est nulle.

15. Divisibilité/Révision. Si un tribunal ou tout autre organisme compétent devait juger qu’une disposition des présentes conditions est illégale, invalide ou inapplicable, la légalité, la validité et l’applicabilité des autres dispositions des présentes conditions ne seront pas affectées ni compromises par cette décision, et les parties conviennent qu’une exécution partielle des présentes conditions ou une révision de la disposition illégale, invalide ou inapplicable est appropriée.

16. Non-renonciation. L’énumération des droits du Vendeur au titre des présentes ne saurait limiter tout autre droit autorisé par la loi.  Le fait que le Vendeur ou l’Acheteur ne fasse pas valoir un droit qui lui est conféré par les présentes conditions ne saurait être considéré comme une renonciation à ce droit ni empêcher son exercice ou son invocation ultérieurement.

17. Limitation des actions. Toute action intentée contre le Vendeur découlant de la présente transaction doit être engagée dans un délai d’un (1) an à compter de la date à laquelle la cause d’action est née, faute de quoi elle sera irrecevable.

18. Avis. Pour être efficaces, tous les avis et autres communications au titre des présentes conditions doivent être formulés par écrit et envoyés au destinataire prévu par remise en main propre ou par courrier express reconnu à l’adresse de la partie figurant sur sa commande et/ou sa facture la plus récente.  Chaque partie peut modifier l’adresse à laquelle elle souhaite recevoir les avis en donnant un avis de modification conformément au présent article.  L’avis est considéré comme donné immédiatement lors de la remise en main propre ou le jour ouvrable suivant la date à laquelle il a été envoyé par courrier express.

19. Droit applicable. Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de l’État de New York, sans égard à ses principes de conflit de lois, et ne sont pas régies par les dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Les parties conviennent que toutes les actions ou procédures entre elles seront examinées et portées devant les seuls tribunaux d’État et fédéraux situés dans l’État de New York, États-Unis.

20. Intégralité de l’accord. Les présentes conditions constituent l’accord complet entre le Vendeur et l’Acheteur concernant leur objet, et toute modification des présentes conditions ne sera contraignante que si elle est constatée par écrit et signée par un dirigeant du Vendeur faisant expressément référence à la ou aux dispositions des présentes conditions ainsi modifiées. L’Acheteur confirme qu’en concluant son contrat avec le Vendeur, il ne s’est fondé sur aucun élément non figurant dans les présentes conditions et reconnaît que, sauf en cas de déclaration frauduleuse, le Vendeur ne pourra être tenu responsable des déclarations, représentations ou propos similaires antérieurs à la conclusion du contrat.  Les présentes conditions ne confèrent aucun avantage à toute personne qui n’est pas partie au contrat conclu entre le Vendeur et l’Acheteur.